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Une histoire de violation de propriété intellectuelle

Je vous raconte ici comment j’ai gagné en cour contre une importante compagnie qui a utilisé mes illustrations sans mon consentement. Cette histoire se termine à la fois de façon heureuse et malheureuse.

À la fin du mois de mai 2018, quelqu’un m’informait que mes illustrations étaient utilisées sans mon autorisation par une compagnie de chaussures du Portugal. Je découvre alors que Eureka Shoes a reproduit intégralement deux de mes illustrations pour leur collection Manifesto by Philipe Sousa sur des t-shirts, des souliers, des sacs et également dans leurs vitrines de magasin. On ne parle pas d’illustrations inspirées de mes dessins mais bien d’un copié-collé, sans modification aucune et apposées sur des souliers non pas à 30€, mais à 110€ , vendus en ligne et en magasin. Au moment des faits, Eureka Shoes est une compagnie qui possède 24 magasins physiques au Portugal et 5 dans d’autres pays, notamment en France, en Allemagne et au Luxembourg et qui a un chiffre d’affaires de 52 millions d’euros par année. Eureka est une compagnie d’Alberto Sousa LDA.

J’ai d’abord pris le temps de digérer cette nouvelle. Je suis passée par la frustration, la rage et toutes les sensations désagréables qui viennent lorsqu’on se fait voler. Se faire prendre quelque chose qui m’appartient et sur laquelle j’ai travaillé si fort et savoir que quelqu’un en tire profit, c’est humiliant, déstabilisant.

Début juin 2018, j’envoie un premier courriel demandant des explications à la compagnie. Ils ont répondu rapidement et disaient prendre la situation au sérieux et étaient soucieux du travail des artistes.

Du mois de juin au mois de novembre 2018, une multitude de courriels ont été échangés. Eureka reconnaissait avoir utilisé mes illustrations mais disait que c’était l’erreur d’un de leurs employés. Ils ont commencé par m’offrir une collaboration sur une future collection, ce que j’ai refusé, car cette offre n’arrangeait en rien le problème que nous avions avec la collection actuelle. Ils m’ont ensuite offert une royauté de 5€ par item vendu, mais qui ne tenait aucunement compte l’utilisation de mes illustrations sur les items promotionnels sur lesquels mes illustrations apparaissaient, ni sur l’affichage en gros de mes illustrations dans les vitrines de leurs magasins ou pour de la promotion. Pour les deux illustrations utilisées, je leur ai envoyé une facture de 10 000€ sachant qu’il y avait place à la négociation. Tout au long des échanges par courriels, j’ai toujours été respectueuse mais ferme et je n’ai rien dévoilé dans les médias sociaux. J’espérais vraiment trouver une entente et la dernière chose que je voulais était d’aller en cour. Ce qu’ils m’offraient, était ridicule à mes yeux. Entre temps, la compagnie continuait de vendre des chaussures de la collection Manifesto dans leurs magasins malgré la situation.

J’ai alors, comme première étape, envoyé une lettre de demande de paiement via un avocat portugais spécialisé en propriété intellectuelle qui m’avait été recommandé (coût : 200€). Ce à quoi la compagnie a répondu, avec plusieurs jours de retard, que le montant exigé était trop élevé. Les échanges de courriels se sont poursuivis. J’ai toujours été ouverte à négocier, je voulais trouver une entente entre leur prix et le mien, mais rien n’y faisait, ils ne voulaient pas bouger d’un iota et restaient campés sur leur position.

Après un courriel de dernier espoir, où je leur demandais 3000€ et expliquais pour la première fois depuis le début de nos échanges que mon état de santé était précaire (cancer du sein, diabète et fibrose kystique) et que tout ceci me demandait beaucoup d’énergie et que je voulais à tout prix tirer un trait sur cette situation, j’espérais de cette façon, susciter un minimum d’humanité de leur part, mais malheureusement, je n’ai jamais eu de retour pour ce dernier courriel.

Puis, je me suis questionnée. Je ne voulais pas rester immobile ou laisser la situation telle quelle, mais en même temps, combien d’énergie et d’argent étais-je prête à mettre pour me battre pour mes droits d’auteur ? La copie était si flagrante et la compagnie si bien établie que les risques de perdre en cour étaient très bas. Plusieurs personnes me recommandaient de poursuivre la compagnie. Après avoir pesé les pour et les contre, j’ai finalement pris la décision d’entamer une poursuite contre Eureka.

En décembre 2019, il y a eu une première rencontre avec l’avocat d’Eureka, mon avocat et le juge dans le but de trouver une entente hors cour entre les deux parties. (Coût : 2000€ de frais d’avocat + 600€ de frais de cour) Aucune entente n’a été établie donc, une date de procès a été fixée : 29 janvier 2020.

Le procès a donc eu lieu le 29 janvier 2020 (Coût : 1000€ de frais d’avocat + 400€ de frais de traduction durant le procès) et le 4 mars 2020, j’apprenais que le juge a plaidé en ma faveur et que la compagnie Eureka Shoes devait me payer 11 284€ et afficher sur leur site internet le verdict en mentionnant qui était la vraie auteure des illustrations. La compagnie avait alors 30 jours pour faire appel de la décision.

Et puis, il y a eu la Covid-19 et la cour de Lisbonne a été fermée pendant un bon moment et le délai de réponse déplacé et étiré. Le 2 juillet, était maintenant la nouvelle date pour savoir si Eureka allait en appel. Tout allait bien et je sentais qu’on approchait de la fin et qu’il y aurait un dénouement heureux.

Une bien mauvaise surprise m’attendait, Eureka Shoes a fait une demande d’insolvabilité en avril, les chances que je touche quelques compensations que ce soit, malgré le jugement de la cour, sont plus que minces. Je dois avouer que ça été un dur coup de voir cette histoire se terminer en queue de poisson après avoir déployé tant d’énergie. Toute cette histoire m’aura couté 6000 dollars canadiens, bien du stress et énormément de temps.

Est-ce que j’aurais pu faire les choses différemment ? Est-ce que j’aurais dû accepter leur offre initiale ? Est-ce que j’aurais dû prendre des mesures judiciaires plus rapidement ? Est-ce que j’aurais dû exposer cette histoire dans les médias sociaux dès le début ? J’ai sûrement fait des erreurs dans le processus, mais au moins j’ai la satisfaction d’être allée jusqu’au bout et d’avoir créé un précédent juridique.

Comme il n’y a aucun interdit de publication, j’ai choisi d’exposer mon histoire le plus possible sur les réseaux sociaux afin de montrer à tout artiste qui se retrouverait dans une situation semblable de violation de propriété intellectuelle que c’est possible de gagner et ce, même face à une compagnie imposante qui se trouve dans un autre pays. S’il vous plaît, partagez cette histoire le plus possible 🙂

À l’ère du numérique, les artistes sont cruellement exposés au vol de propriété intellectuelle. Des structures comme Red Bubble où les utilisateurs vendent des items avec des impressions d’oeuvres qui ne leur appartiennent pas et où il est pratiquement impossible de tout répertorier. Des sites géants comme eBay, Tao Bao, AliBaba, AliExpress se dédouanent pratiquement du contenu de leurs utilisateurs ou alors, les processus pour porter plainte sont lourds et demandent énormément de temps. Certaines compagnies profitent également du fait que plusieurs artistes n’ont pas les moyens de les poursuivre en justice et que si ça arrivait, une entente hors cour leur coûterait moins cher que ce qu’ils auraient payé s’ils avaient engagé l’artiste dès le début. Se battre contre ces compagnies est un combat de titans. Les cas vécus par l’artiste James Soares et plus récemment par l’artiste aborigène Mitjili Napurrula face à Urban Outfitters ou par l’artiste Tuesday Bassen face à Zara en sont de bons exemples.

Je remercie mes avocats, André Guerreiro Rodrigues et Nuno Sousa e Silva qui ont fait un excellent travail et ont été très disponibles durant tout le processus. Je tiens également à remercier du fond du cœur Illustration Québec et son président, Julien Castanié, qui a pris de son temps personnel et a gentiment accepté de témoigner via vidéo lors du procès.

J’ai mis sur pieds une campagne Go Fund Me pour m’aider à éponger
les 6 000$, si vous avez envie de contribuer, c’est par ici. *** Mise à jour : J’ai atteint mon objection. Ma campagne GoFund Me est maintenant fermée. Merci à tous les généreux donateurs. *** «Je m’engage à remettre à Illustration Québec un montant de 1000$ sur la somme amassée pour développer sur un outil pour aider les illustrateurs qui se retrouveraient dans la même situation que moi.»

Vous pouvez acheter une de mes oeuvres originales dans ma boutique en ligne ici.

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A story about violation of intellectual property

Here’s how I won in court against an important company that uses my illustrations without my consent. This story ends in an happy and an unhappy way.

At the end of May 2018, I was inform that my illustrations were being used without my authorization by a big shoe company in Portugal. I then discovered that Eureka Shoes copied integrally two of my illustrations for their Manifesto collection by Filipe Sousa on t-shirts, shoes, promo bags and on their store front. Literally, a copy and paste of my illustrations. Shoes priced at 110€ sold online and in their physical stores. At that time, Eureka Shoes owned 24 stores in Portugal et 5 more in other countries like France, Germany and Luxembourg with an annual business revenue of 52 millions euros. Eureka is owned by Alberto Sousa LDA.

I first took the time to digest this stunning news. I was angry, frustrated, stressed and all those emotions you go through when you get ripped off. When someone else profits and makes money out of something that you own it is humiliating and destabilizing.

At the beginning of July 2018, I sent a first email to the company asking for an explanation about the matter. They answered relatively quickly and were all about respecting the artists.

From June to November 2018, many emails were exchanged. Eureka acknowledged the use of my illustrations but they credited the error to a rookie employee’s mistake. They first offered me a collaboration for a further collection, which I declined because it wasn’t solving anything about the present matter. Then they offered me 5€ per item sold, but that wasn’t taking into consideration all the promotions and other applications that they had done. I sent them an invoice of 10 000€ for the two illustrations that they used knowing that there would be space for negotiations. During all the exchanges, I was always kind and respectful yet firm and I never exposed the situation on any social media. I really was looking for an agreement and the last thing I wanted was to go court. Eureka refused to amend their offer that I maintain was not representative of the uses and profit they made with my illustrations. In between, Eureka continued to sale their shoes with my illustrations on despite the matter that we had.

I then sent a Demand of Payment letter via a lawyer specialized in intellectual propriety that was recommended to me (cost : 200€). The company replied many days after the deadline had passed telling me that the amount asked was too high. After that, other emails were exchanged.  I wanted to let them know that I was still open to find a middle ground, but they were still closed to any negotiations.

Then I sent an email as a last resort where I asked for 3000€ and hoped to find closure to this story once and for all. I explained to them for the first time since the beginning that I have precarious health issues (cystic fibrosis (O2 at night), breast cancer (fighting a recurrence at the time of the story) and also diabetes. I wanted them to know that this situation was exacting a lot of energy and I just wanted to resolve it. I was looking for a bit of compassion from their part, unfortunately I had no answer back from that last email.

What to do? I didn’t want to do nothing about it but at the same time how much energy and money was I ready to put in to fight for my author’s rights? The copy was so obvious and the company well established that my chances of losing were really low. Many people around me encouraged me to file for a lawsuit. After juggling with the idea, I decided to go to court against Eureka because not acting would have haunted me for the rest of my life.

In December 2019, there was a first meeting with the judge, my lawyer and Eureka’s lawyer in order to find an agreement (Cost: 1000€ for the draft + 1000€ for the meeting + 600€ of court fees) It ended on no agreement so a date for the hearing was set: January 29th 2020.

The hearing took place on January 29th 2020 (Cost: 1000€ of lawyer fees + 400€ in translator fees). March 4th, I received a call from my lawyer: the judge pleaded in my favour and Eureka Shoes had to pay me 11 284€ and display on their website the verdict and that I’m the real author of the illustrations in the Manifesto collection. They had 30 days to appeal. Then, Covid-19 hit and the Lisbon court was closed for quite a while, the delays were stretched and the case postponed. July 2nd was the new date where I would learn the decision of Eureka’s appeal. I was confident that the end of all this was close.

But bad news was lurking… Eureka Shoes filed for insolvency in April. The chances that I would receive any money from them were very low despite the favourable verdict. I must admit that this was hard to acknowledge, that it was fizzling out after putting in so much energy. This whole story has cost me 6000 Canadian dollars, a lot of stress and so much time.

I want to thank my lawyers, André Guerreiro Rodrigues and Nuno Sousa e Silva who did an excellent and professional work and were available all along the process. Illustration Québec as well and his President, Julien Castanié, who took his personal time and nicely agreed to testify via video during the court hearing.

Could have I done things differently? Should I have accepted their offer? Should I have taken judiciary means more quickly? Should I have exposed the matter in social media from the beginning? I probably made mistakes in the process, but at least I’m satisfied of having done it through to the end and at the same time setting a legal precedent for other artists.

In this digital era, artists are cruelly exposed to copyright infringement. Structures like Red Bubble where users make money by selling items with artworks that don’t belong to them and with so many users that it is impossible to get a grasp on them. Giant players like eBay, TaoBao, AliBaba, AliExpress where it is so complicated and takes forever to file complaints when someone’s selling stuff with your art on it. Other companies that profit from the fact that artists usually haven’t got the money to go to court or if so a settlement would cost less than hiring the artist from the beginning. Fighting against big companies is overwhelming. Cases like James Soares and more recently the aboriginal artist Mitjili Napurrula against Urban Outfitters or Tuesday Bassen against Zara are good examples.

Since there is no publication ban I opted for exposing my story as much as possible on social media to show that winning against a big company is possible for artists in similar situations even if it’s in another country.
So please share it as much as you can.

I started a Go Fund Me campaign to help me with the 6000$ spent on the trial, if you would like to contribute, it’s here. *** Update : My Go Fund Me goal has been reach ! Thank you to all the donators for your generosity !! *** I am committed to donate 1000$ to Illustration Québec on the amount raised for the development of a tool to help illustrators who need legal assistance due to copyright infringement.

You may buy either one of my original artworks on my online store here.